Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : [Date]


1. Éditeur du site

Le présent site internet The French Bags est édité par :

  • Raison sociale : TheFrenchBags

  • Forme juridique : Auto entrepreneur

  • Capital social : 1euro

  • Siège social : 10 rue de la justice, Mulhouse 68100

  • RCS : [Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés] - [Ville d'immatriculation]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]

  • Directeur de la publication : Chems Ghounane

  • Adresse email : c.ghounane@hotmail.fr

  • Numéro de téléphone : 0609132882

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Shopify
  • Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète]
  • Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
  • Site internet de l’hébergeur : [URL du site internet de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Ils sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de The French Bags.

4. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou lors de la commande sont traitées par TheFrenchBags pour la gestion des relations commerciales et le traitement des commandes. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, le Client peut nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse email de contact].

5. Cookies

Le Site utilise des cookies afin de garantir une expérience utilisateur optimale. Ces cookies permettent de suivre la navigation du Client, d’analyser l’utilisation du Site et d’améliorer ses fonctionnalités. Le Client peut configurer son navigateur pour bloquer ou limiter l’utilisation des cookies. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité] ou la [Politique de cookies].

6. Limitation de responsabilité

TheFrenchBags s'efforce de fournir des informations à jour et exactes sur le Site. Toutefois, [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou informations obsolètes. De plus, la responsabilité de TheFrenchBags ne pourra être engagée pour tout dommage résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents de Mulhouse.